Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Moncenis
Numéro de dépôt :
3767197
Date de dépôt :
17/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Moncenis
Déposée par voie électronique le 17 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISALP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Moncenis »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISALP a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Inscription le 24 août 2012 - Rejet total n°582704 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-24